Dernière mise à jour : 1er juillet 2025
Sommaire
1. Éditeur du site2. Directeur de la publication3. Hébergement4. Propriété intellectuelle5. Limitation de responsabilité6. Liens hypertextes7. Droit applicable1. Éditeur du site
Le site prorolo.fr est édité par la société Prorolo SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 987 654 321, dont le siège social est situé au 12 rue de la République, 75001 Paris, France. Numéro de TVA intracommunautaire : FR12 987 654 321. Téléphone : +33 1 23 45 67 89. Email : contact@prorolo.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Alexandre Morel, en qualité de Président de Prorolo SAS. Pour toute question ou réclamation relative au contenu du site, vous pouvez le contacter à l'adresse suivante : direction@prorolo.fr
3. Hébergement
Le site prorolo.fr est hébergé par OVHcloud SAS, société au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS de Roubaix–Tourcoing sous le numéro 424 761 419, dont le siège est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Les serveurs sont localisés en France (datacenter de Strasbourg). Site web : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site prorolo.fr (textes, graphismes, logiciels, images, sons, plans, logos, marques) sont la propriété exclusive de Prorolo SAS ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle français et international. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Prorolo SAS.
5. Limitation de responsabilité
Prorolo SAS met tout en œuvre pour proposer des informations exactes et à jour sur le site prorolo.fr. Toutefois, Prorolo SAS ne peut garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées. En conséquence, Prorolo SAS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site, ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.
6. Liens hypertextes
Le site prorolo.fr peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site prorolo.fr. Prorolo SAS n'a pas de contrôle sur ces sites et n'assume aucune responsabilité quant à leur contenu. La mise en place de liens hypertextes vers le site prorolo.fr est soumise à l'accord préalable et écrit de Prorolo SAS.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents. Pour tout litige de consommation, vous pouvez recourir au service de médiation e-commerce de la FEVAD, dont les coordonnées sont disponibles sur le site www.fevad.com.
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